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Avant votre age, on evoque d’une personne qu’elle est « mineure » : elle ne est en mesure de gui?re poser seule l’ensemble des gestes juridiques qu’elle souhaite quand bon lui semble. Le tuteur – soit, en general, ses parents – doit le Realiser a sa place.

Or, plusieurs adolescents vivent des situations qui rendent l’attente de leur majorite complexe, voire intolerable. Ils ont besoin de plus d’autonomie, et vite!

Dans ce post, Educaloi vous renseigne sur l’emancipation, le mecanisme juridique qui permet a votre adolescent d’acquerir, dans Divers cas, des droits reserves a toutes les adultes.

Une personne mineure peut-elle exercer ses droits de la meme facon qu’un adulte?

Une personne de moins de dix-huit annees ne est en mesure de gui?re exercer ses droits d’la meme maniere qu’un adulte, puisqu’elle est soumise a Notre tutelle au mineur et l’autorite parentale. L’emancipation permet, a toutes fins pratiques, de limiter ou de mettre un terme a ces deux mecanismes juridiques.

Le concept d’autorite parentale, englobe des droits et obligations d’un parent (ou nos devoirs d’une personne autre que le pere ou la mere qui est titulaire de l’autorite parentale), envers un enfant et ce, de sa naissance a sa majorite: garde, surveillance et education.

Quant a Notre tutelle au mineur, c’est la cure de protection prevu par la loi en faveur des personnes de moins de dix-huit ans. Un adolescent ne pourra pas de lui-meme, pourquoi pas, poursuivre quelqu’un en dommages-interets ou louer 1 local commercial. Le tuteur doit etre d’accord et le representer Afin de toute demarche juridique susceptible d’avoir des effets importants sur ses finances ou sur sa life.

Le tuteur d’un adolescent pourra etre :

• Le pere et sa mere, qui exercent aussi ensemble la tutelle;
• Le pere ou sa mere (quand un des deux parents reste decede, inapte ou prive de l’ensemble de ses droits parentaux avec decision du tribunal);
• Une personne designee via l’un ou l’autre des parents parmi des copains; pourquoi pas, le conjoint du parent, un grand-parent, votre oncle ou une tante (dans la situation ou Cela reste impossible pour 1 parent ou pour des deux d’assumer le role de tuteur);
• Le webmaster choisie par nos parents au sein d’ un testament, leur mandat de protection ou dans phrendly une declaration transmise en ce sens au curateur public (dans le contexte ou les deux parents sont decedes ou inaptes);
• Une personne designee avec le Directeur de la protection d’la jeunesse, dans plusieurs cas ou l’enfant fera l’objet d’une intervention.

Qu’est-ce que l’emancipation?

Il y a 2 types d’emancipation.

• La simple emancipation est un mecanisme juridique qui accorde plusieurs droits consequents a l’adolescent, sans qu’il soit Afin de autant considere comme un adulte.
• J’ai haute emancipation reste votre mecanisme juridique qui accorde a 1 adolescent pratiquement analogues droits qu’un adulte.

On devoile d’un adolescent qui a obtenu le emancipation qu’il est votre « mineur emancipe ».

A partir de quel age votre adolescent peut-il obtenir son emancipation?

Normalement, l’adolescent devra avoir au moins 16 annees pour reclamer le emancipation. Exceptionnellement, le tribunal est en mesure de accorder l’emancipation a un adolescent de moins de 16 ans.

Quels seront les motifs Afin de lesquels un adolescent peut reclamer son emancipation?

Pour accorder des droits tres consequents a une personne qui n’est toujours pas adulte, on doit des bonnes raisons. Cela ne suffit nullement d’etre en desaccord avec l’heure de son couvre-feu ou la plupart decisions de l’ensemble de ses parents.

L’emancipation existe Afin de permettre de abriter les interets de l’adolescent dans des cas tres particuliers. Voici plusieurs exemples:

• Myra, 17 ans, bosse a temps plein, tout en terminant le secondaire a temps partiel. La mere de Myra reste decedee lorsqu’elle avait 14 annees sans avoir prevu de tuteur pour sa fille. Elle a legue a Myra une somme importante d’argent. Notre DPJ a commande en charge Myra pendant des annees. Myra requi?te le emancipation De sorte i  pouvoir gerer le argent et tomber sur un logement seule pendant nos plusieurs mois qui J’ai separent de sa majorite.
• Stella, 17 ans, vit en famille d’accueil voili  un an. Rien ne va plus avec ses parents, qui refusent de s’occuper d’elle. Le DPJ la prend en charge. Stella requi?te le emancipation afin de i?tre capable de signer votre bail, demenager avec son copain et s’acheter une voiture. Notre DPJ appuie sa exige puisqu’elle est mature et responsable.
• Julie, 16 annees, est la mere d’une petite fille. Julie requi?te son emancipation afin de pouvoir etre tutrice a le enfant.

On voit que l’emancipation est une option plutot radicale qui s’applique a des cas particuliers (par exemple, des dossiers de protection d’une jeunesse). Elle reste souvent accordee aux adolescents plus ages, qui sont limite deja des adultes. Ces adolescents doivent demontrer beaucoup de maturite et faire la preuve qu’ils ont la possibilite de assumer des responsabilites serieuses.